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CHEMINEMENT DE L’ETUDE – CONSTRUCTION (NEUF)
CHEMINEMENT DE L’ETUDE – RÉHABILITATION (RENOVATION)

Faire une étude de sol

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Remplir la demande de travaux

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Joindre le dossier de demande de travaux au dossier permis de construire

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Avis du SPANC joint à l’arreté du PC – Contrôle de conception

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Si avis favorable, début des travaux

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Avant remblaiement, appeler le SPANC pour vérification – Controle d’éxécution

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Achèvement des travaux

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Contrôle de bon fonctionnement tous les 4 ans – CBF

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Faire une étude de sol

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Remplir la DIDAA

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Envoyer la DIDAA au Spanc avec les pièces demandées

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Envoi de l’avis émis par le SPANC – Contrôle de conception

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Si avis favorable, début des travaux. Si défavorable, prendre contact avec le SPANC

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Avant remblaiement appeler le Spanc pour vérification – Contrôle d’éxécution

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Achèvement des travaux

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Contrôle de bon fonctionnement tous les 4 ans – CBF

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MISE EN OEUVRE TRAVAUX

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